Mentions légales

1. Éditeur du site

2. Directeur de la publication

3. Hébergement du site

Le site Éleveurs du Web est hébergé par :

Vercel Inc.

Adresse : 440 N Barranca Ave #4137, Covina, CA 91723, États-Unis

Site web : https://vercel.com

4. Objet du site

Le site Éleveurs du Web a pour objet de proposer un service en ligne permettant aux éleveurs de chiens et de chats de créer facilement un site vitrine professionnel pour présenter :

• leur élevage,
• leurs reproducteurs,
• leurs portées,
• leurs chiots / chatons disponibles,
• leurs coordonnées et réseaux sociaux.

Le site ne propose pas de service de gestion d’élevage (suivi sanitaire, reproduction, etc.), mais uniquement la mise en valeur de l’élevage via un site web dédié.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Éleveurs du Web (textes, images, illustrations, graphismes, logo, structure générale du site, éléments techniques et design), à l’exclusion des contenus fournis par les éleveurs eux-mêmes, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l’éditeur.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de l’éditeur, est interdite et constitutive de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus (photos, textes, logos, etc.) mis en ligne par les éleveurs sur leurs sites restent leur propriété et sous leur seule responsabilité. L’éditeur ne détient aucun droit de propriété sur ces contenus, hormis les droits strictement nécessaires à l’hébergement et à l’affichage technique des sites.

6. Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut en garantir l’exactitude, la complétude ni l’actualité.

L’éditeur ne peut être tenu responsable :

• des contenus publiés par les éleveurs sur leurs sites (textes, photos, annonces, conditions de vente, etc.) ;
• des transactions, échanges ou relations contractuelles entre éleveurs et adoptants ;
• de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.

Les éleveurs sont seuls responsables des informations qu’ils publient, de la conformité de leur activité à la réglementation en vigueur et du respect du bien-être animal.

7. Données personnelles

Dans le cadre du fonctionnement du site, l’éditeur peut être amené à collecter et traiter des données personnelles (par exemple : inscription à la waiting list, création de compte, gestion de l’abonnement).

Les modalités de collecte, de traitement et d’exercice des droits des utilisateurs (accès, rectification, suppression, opposition, etc.) sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante :
https://eleveursduweb.com/politique-de-confidentialite

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.

Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies et paramétrer vos choix, veuillez consulter la Politique de cookies :
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9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou ressources externes (par exemple : réseaux sociaux, sites d’éleveurs, outils tiers). L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante :

• contact@eleveursduweb.com